Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 21638 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Avenir du don du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21179 posée par M. Marc Massion

Remise en cause de l'éthique du don de sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21100 posée par M. Marc Massion

Reconnaissance du grade de master pour les orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 16507 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

Situation sanitaire dans le pays de Bray

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15594 posée par M. Patrice Gélard

Conditions de vente en France d'un médicament destiné au traitement des troubles mictionnels modérés

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15250 posée par M. Thierry Foucaud

Manque d'effectifs au service des urgences de l'hôpital Charles-Nicolle de Rouen

La question est caduque

23/09/2010
Pertinence
Question n° 06267 posée par M. Thierry Foucaud

Situation du centre hospitalier du Belvédère à Mont-Saint-Aignan

La question est caduque

20/11/2008
Pertinence
Question n° 05311 posée par M. Thierry Foucaud

Modification de l'exercice de la profession d'infirmier

La question est caduque

31/07/2008
Pertinence
Question n° 02785 posée par M. Patrice Gélard

Conditions de vente en France d'un médicament destiné au traitement des troubles mictionnels modérés

La question est caduque

13/12/2007
Pertinence