Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 24597 posée par M. Didier Marie

    Demande de remboursement des aides versées par l'assurance maladie à la suite de la fermeture des cabinets dentaires au printemps 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin

    Réforme des études de santé et pénurie de médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0274S posée par M. Didier Marie

    Déserts médicaux en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00642 posée par Mme Agnès Canayer

    Devenir de la commission médicale départementale du permis de conduire du Havre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

    Fracture sanitaire en Normandie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26010 posée par M. Didier Marie

    Professionnels de santé interdits d'exercer en raison de leur statut vaccinal

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24984 posée par Mme Céline Brulin

    Revalorisation des visites à domicile des médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24561 posée par Mme Agnès Canayer

    Pénurie des dons de sang

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23369 posée par M. Marc Massion

    Fonctionnement des soins d'urgence en Seine-Maritime pendant la nuit

    La question est caduque

    Pertinence Forte