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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 283 trouvées
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Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan des services de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 14578 posée par M. Marc Massion
Décrets du 24 août 2004 relatifs aux pensions de réversion
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14803 posée par M. Thierry Foucaud
Bonification de campagne pour les marins de la marine marchande ayant accompli leurs obligations militaires pendant la guerre d'Algérie
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16121 posée par Mme Sandrine Hurel
Situation des officiers de port issus de la marine marchande
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16219 posée par Mme Sandrine Hurel
Situation des retraités fonctionnaires de La Poste
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 105 trouvées
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Question n° 08633 posée par M. Thierry Foucaud
Protection sociale des plus démunis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18741 posée par M. Thierry Foucaud
Participation de l'État au financement des travaux à effectuer dans les logements de type J
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19428 posée par Mme Sandrine Hurel
Conditions de versement de l'allocation spécifique de solidarité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19446 posée par Mme Sandrine Hurel
Baisse des crédits de l'hôpital de Dieppe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20152 posée par Mme Sandrine Hurel
Multiplication des cas de méningites à méningocoques en Seine-Maritime
La question est caduque
Pertinence