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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 10041 posée par M. Thierry Foucaud
Scolarisation des tout petits sur l'ensemble du territoire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08634 posée par M. Thierry Foucaud
Subventions à la fédération des pupilles de l'enseignement public
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03545 posée par M. Marc Massion
Précarisation de la situation des médecins scolaires vacataires
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01471 posée par M. Patrice Gélard
Statut des étudiants de plus de vingt-six ans ayant repris leurs études
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01370 posée par M. Thierry Foucaud
Placement de la médecine scolaire sous tutelle des départements
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 39150 posée par M. Marc Massion
Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie de plein air
La question est caduque
Pertinence