Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 1879S posée par Mme Agnès Canayer

Entreprises de transport cyclable de tourisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

21/10/2021
Pertinence
Question n° 1628S posée par Mme Agnès Canayer

Hyper-fréquentation et sur-tourisme dans les petites communes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1456G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Impacts de l'épidémie de Covid-19 sur les métiers du tourisme et des transports

Réponse du Ministère de la transition écologique

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

06/08/2020
Pertinence
Question n° 17402 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Label « villes et pays d'art et d'histoire »

Réponse du Ministère de la culture

23/07/2020
Pertinence