Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02170 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Création d'un diplôme d'études universitaires générales "renforcé"

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 90462 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Refus d'habilitations dans les second et troisième cycles pour l'université de Besançon

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 90005 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'Université Paris-VIII à Saint-Denis

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 35113 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Université de Paris XIII Villetaneuse: habilitations

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02815 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Décisions d'habilitation pour les 2e et 3e cycles de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Maintien de l'université Paris VIII à Vincennes

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne