Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0361S posée par Mme Évelyne Perrot

    État d'avancement du projet de la Bassée

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02534 posée par M. Fabien Gay

    Risques sanitaires et environnementaux liés au site du fort de Vaujours

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Octroi de nouveaux permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17002 posée par M. Michel Billout

    Prolongation du permis exclusif de recherche de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux de Saint-Just-en-Brie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0603S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Risques d'exploitation et d'exploration des gaz de schiste dans le département de l'Essonne

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09544 posée par M. Aymeric Durox

    Contre le projet éolien Souppes-Poligny-Bagneaux

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09547 posée par M. Aymeric Durox

    Loi n° 2023-175 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01414 posée par Mme Hélène Lipietz

    Projet d'exploitation d'une carrière de gypse à l'air libre et non en cavage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01415 posée par Mme Hélène Lipietz

    Manquement à ses obligations de la part d'une société extractive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11440 posée par Mme Hélène Lipietz

    Distances entre le lieu d'implantation d'une éolienne et des habitations

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne