Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0011A posée par Mme Nicole Bricq

Devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels après le vote de la loi n° 2011-835 du 13 juillet 2011

Réponse du Ministère chargé des transports

26/01/2012
Pertinence
Question n° 20784 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Prolifération des chenilles processionnaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/11/2011
Pertinence
Question n° 18165 posée par Mme Jacqueline Alquier

Opérations de recherche de gaz de schiste dans le nord du Tarn

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17797 posée par Mme Colette Mélot

Exploitation du gaz de schiste en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17585 posée par M. Antoine Lefèvre

Projets d'exploitation du gaz de schiste et de pétrole

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/03/2011
Pertinence