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251 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 229 trouvées
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Question n° 0516G posée par Mme Colette Mélot
Réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15904 posée par Mme Colette Mélot
Sections européennes dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15803 posée par Mme Colette Mélot
Langues anciennes latin et grec
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15551 posée par M. Michel Houel
Réglementation en vigueur sur les travaux d'exhaussement de sol
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 1072S posée par Mme Colette Mélot
Site des archives nationales de Fontainebleau
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 14793 posée par M. Alain Gournac
Victimes économiques du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14204 posée par Mme Colette Mélot
Réforme de la carte de l'éducation prioritaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14205 posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13658 posée par M. Christian Cambon
Manque de moyens des surveillants de la prison de Fresnes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05760 posée par M. Michel Houel
Accueil et scolarisation des enfants étrangers
La question est caduque
Pertinence