Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 02728 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Exploration de gaz de schiste en Essonne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18165 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Opérations de recherche de gaz de schiste dans le nord du Tarn

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17797 posée par Mme Colette Mélot

    Exploitation du gaz de schiste en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17585 posée par M. Antoine Lefèvre

    Projets d'exploitation du gaz de schiste et de pétrole

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17431 posée par M. Robert Tropeano

    Projet de prospection de gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09544 posée par M. Aymeric Durox

    Contre le projet éolien Souppes-Poligny-Bagneaux

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09547 posée par M. Aymeric Durox

    Loi n° 2023-175 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01414 posée par Mme Hélène Lipietz

    Projet d'exploitation d'une carrière de gypse à l'air libre et non en cavage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01415 posée par Mme Hélène Lipietz

    Manquement à ses obligations de la part d'une société extractive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne