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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz
Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 06102 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Nouvelle taxe générale sur les activités polluantes sur l'incinération
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 01214 posée par Mme Hélène Lipietz
Exploitation industrielle d'or secondaire en Guyane par la compagnie minière Montagne d'Or
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence