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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
0 questions
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Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers
Classement écologique de la rivière Ourcq
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01414 posée par Mme Hélène Lipietz
Projet d'exploitation d'une carrière de gypse à l'air libre et non en cavage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01415 posée par Mme Hélène Lipietz
Manquement à ses obligations de la part d'une société extractive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01181 posée par Mme Hélène Lipietz
Gâchis écologique et financier du suremballage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence