Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 26269 posée par M. Stéphane Demilly

État d'avancement du projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

20/01/2022
Pertinence
Question n° 06804 posée par M. Christian Cambon

Installation de deux sites de stockage de produits combustibles aux portes du Val-de-Marne

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018
Pertinence
Question n° 01997 posée par M. Laurent Lafon

Réalisation de la gare interconnexion Bry Villiers Champigny

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 14913 posée par M. François Baroin

Électrification du tronçon ferroviaire Gretz-Troyes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

19/02/2015
Pertinence
Question n° 03628 posée par M. Vincent Éblé

Diffuseur de Bussy

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

13/12/2012
Pertinence