Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 16418 posée par M. Jacques Larché

    Réglementation des normes d'exploitation de carrières

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17982 posée par M. Paul Seramy

    Société SOPALUNA de Chelles (Seine et Marne): difficultés d'approvisionnement en huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25119 posée par M. Philippe François

    Transformateurs contenant du pyralène

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00301 posée par M. Etienne Dailly

    Nuisances apportées par la décharge de Villeparisis (Seine-Maritime)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02040 posée par M. Philippe François

    Indemnisation des servitudes imposées pour l'implantation des lignes électriques

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27682 posée par M. Etienne Dailly

    Exploitation de la décharge de Villeparisis (Seine-et-Marne): application du décret préfectoral

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24423 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Unité de stockage de chlore de l'entreprise Gazechim, à Mitry-Mory (Seine-et-Marne)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01214 posée par Mme Hélène Lipietz

    Exploitation industrielle d'or secondaire en Guyane par la compagnie minière Montagne d'Or

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne