Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 04303 posée par Mme Claudine Thomas

    Lutter contre les « rodéos urbains »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz

    Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06102 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Nouvelle taxe générale sur les activités polluantes sur l'incinération

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11333 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Epandage des boues de stations d'épuration urbaine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17329 posée par M. Jacques Larché

    Gestion des déchets

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01214 posée par Mme Hélène Lipietz

    Exploitation industrielle d'or secondaire en Guyane par la compagnie minière Montagne d'Or

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24423 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Unité de stockage de chlore de l'entreprise Gazechim, à Mitry-Mory (Seine-et-Marne)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27682 posée par M. Etienne Dailly

    Exploitation de la décharge de Villeparisis (Seine-et-Marne): application du décret préfectoral

    La question est caduque

    Pertinence Très forte