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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 00139 posée par M. Paul Seramy
Situation des entreprises de la région Ile-de-France
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0054A posée par M. Paul Seramy
Construction de la centrale électronucléaire de Nogent-sur-Seine: suites envisagées par le gouvernement
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 0063A posée par M. Paul Seramy
Politique du Gouvernement pour l'élevage des chevaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0133A posée par M. Philippe François
Eventuelle suppression du contingent d'alcool de betteraves
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Paul Seramy
Actions prioritaires du Gouvernement en matière d'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 00228 posée par M. Paul Seramy
Budget consacré à la recherche dans les grandes écoles et développement des enseignements générateurs de l'innovation
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 90463 posée par M. Paul Seramy
Elevage des chevaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0068A posée par M. Jacques Larché
Réforme des études médicales
La question est caduque
Pertinence