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534 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 454 trouvées
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Question n° 25871 posée par M. Paul Seramy
Collectivités locales : indemnités de logement des instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 25918 posée par M. Paul Seramy
Conférences permanentes du permis de construire: composition
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26027 posée par M. Paul Seramy
Développement des activités théâtrales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26085 posée par M. Paul Seramy
Ile-de-France: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26094 posée par M. Paul Seramy
Modification de l'intitulé de son ministère
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 26695 posée par M. Paul Seramy
Recherche dans l'enseignement supérieur: information de la DGRST
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00228 posée par M. Paul Seramy
Budget consacré à la recherche dans les grandes écoles et développement des enseignements générateurs de l'innovation
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 32232 posée par M. Paul Seramy
Jardins familiaux: application de la loi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 33071 posée par M. Paul Seramy
Souscription d'actions: modalités de fonctionnement des plans d'option
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34720 posée par M. Paul Seramy
Etablissements d'hospitalisation privés: taux de majoration du prix de journée
La question est caduque
Pertinence