Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

Situation à l'hôpital de Pithiviers

Réponse du ministère : Santé

19/09/1997
Pertinence
Question n° 0301S posée par M. Bernard Piras

Avenir de l'hôpital de Die

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0474S posée par M. Jean-Marie Janssens

Situation des boulangers et pâtissiers

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

11/10/2018
Pertinence
Question n° 0888S posée par M. Jean-Yves Roux

Fermeture du service d'urgence de nuit de l'hôpital de Sisteron

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 1409S posée par Mme Catherine Dumas

Insuffisance des moyens affectés à la réanimation pédiatrique à Paris et en Île-de-France

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/12/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 2173S posée par M. Alain Milon

Permanence des soins en période estivale

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 0022S posée par M. Guillaume Gontard

Situation critique des hôpitaux grenoblois

La question a été retirée

07/07/2022
Pertinence
Question n° 0060S posée par M. Alain Milon

Permanence des soins en période estivale

La question a été retirée

14/07/2022
Pertinence