Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 06358 posée par M. Jean Clouet

    Financement du plan routier de la Maurienne (RN 6)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07439 posée par M. Paul Loridant

    Usagers des autoroutes : qualité et prix des services

    Réponse du ministère : Consommation et concurrence

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08612 posée par M. Paul Loridant

    Usagers des autoroutes : qualité et prix des services

    Réponse du ministère : Consommation et concurrence

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01098 posée par M. Etienne Dailly

    Révision de la réglementation en matière de péage en faveur des ambulances des SAMU ou des SMUR

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06172 posée par M. Jacques Oudin

    Evolution des trafics autoroutiers

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10982 posée par M. Jacques Oudin

    Hausses des tarifs des péages autoroutiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne