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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 06358 posée par M. Jean Clouet
Financement du plan routier de la Maurienne (RN 6)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07439 posée par M. Paul Loridant
Usagers des autoroutes : qualité et prix des services
Réponse du ministère : Consommation et concurrence
Pertinence
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Question n° 08612 posée par M. Paul Loridant
Usagers des autoroutes : qualité et prix des services
Réponse du ministère : Consommation et concurrence
Pertinence
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Question n° 01098 posée par M. Etienne Dailly
Révision de la réglementation en matière de péage en faveur des ambulances des SAMU ou des SMUR
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06172 posée par M. Jacques Oudin
Evolution des trafics autoroutiers
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 10982 posée par M. Jacques Oudin
Hausses des tarifs des péages autoroutiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence