Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 00493 posée par M. Jean Louis Masson

Référent territorial des sociétés de réseaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00648 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence
Question n° 06900 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôt des demandes de passeports auprès des maires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

25/12/2008
Pertinence
Question n° 00892 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôt des demandes de passeports auprès des maires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

19/07/2007
Pertinence
Question n° 00664 posée par M. Bernard Piras

Les avenants aux marchés passés sans formalité préalable sont-ils ou non soumis à l'obligation de transmission ?

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

12/07/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16412 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-préfet de Metz-Campagne

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 15060 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-préfet de Metz-Campagne

La question est caduque

26/02/2015
Pertinence
Question n° 02742 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-préfet de Metz-Campagne

La question est caduque

25/10/2012
Pertinence
Question n° 01291 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-préfet de Metz-Campagne

La question est caduque

02/08/2012
Pertinence
Question n° 00727 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-préfet de Metz-Campagne

La question a été retirée

19/07/2012
Pertinence