Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 00994 posée par M. René Jager

    Etablissements privés participant au service public hospitalier: statut des médecins

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02473 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statut des médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07817 posée par M. Paul Malassagne

    Nouveaux statuts des médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14155 posée par M. Pierre Vallon

    Statut des médecins hospitaliers: limite d'âge

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22733 posée par M. Claude Huriet

    Statuts des médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17327 posée par M. Pierre Bordier

    Statut des médecins hospitaliers universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible