Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 68 trouvées

  1. Question n° 01627 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Implantation d'une centrale nucléaire en Bretagne

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01630 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conséquences de manifestations sur l'exécution des contrats de retraitement de déchets radioactifs passés avec des pays étrangers

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01659 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Participation française au programme de recherche européen sur la fusion

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01955 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Application d'un accord de coopération technique

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02229 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Indépendance énergétique: coût

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27558 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création de clubs d'économie d'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27747 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir des centrales au charbon

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27924 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir de la fabrication de surrégénérateurs dérivés du Super-Phénix

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 28329 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résultats de la recherche de couches pétrolifères en Ile-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Forte