Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 13879 posée par M. Hubert D'Andigne

Développement de l'apprentissage dans le système éducatif

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

21/02/1991
Pertinence
Question n° 06943 posée par M. Roger Lise

Révision du taux de l'indemnité compensatrice versée aux maîtres d'apprentissage

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

09/11/1989
Pertinence
Question n° 04230 posée par M. Henri Collette

Reconnaissance du rôle des maîtres d'apprentissage

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

06/04/1989
Pertinence
Question n° 06232 posée par M. Louis Souvet

Financement des centres de formation des apprentis

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

21/05/1987
Pertinence
Question n° 20498 posée par Mme Brigitte Gros

Répartition de la taxe d'apprentissage

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

22/11/1984
Pertinence