Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 24802 posée par Mme Agnès Canayer

Taxe d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23109 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Réforme de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23055 posée par Mme Agnès Canayer

Taxe d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22436 posée par M. Sebastien Pla

Conséquences de la réforme de la formation professionnelle des apprentis du Bâtiment et des travaux publics

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

22/04/2021
Pertinence
Question n° 11981 posée par M. Jean-François Husson

Formation des apprentis dans les collectivités

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

08/08/2019
Pertinence