Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 00180 posée par M. Henri Caillavet

    Transports publics collectifs: validité des règlements intérieurs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00293 posée par M. Louis Longequeue

    Contrôle des services de transports publics d'intérêt local

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04588 posée par M. Roland Bernard

    Accès des handicapés au transport

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13801 posée par M. Jacques Oudin

    Développement du réseau routier et autoroutier et des transports publics

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15502 posée par M. Guy Robert

    Application du décret relatif aux transports urbains de personnes et aux transports routiers non urbains de personnes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27992 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la 7e édition de la semaine du transport public

    La question est caduque

    Pertinence Forte