Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 04928 posée par M. Claude Huriet

    Réhabilitation de la route nationale 43 en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09220 posée par M. Claude Huriet

    Aménagement de la route nationale 59 dans la commune de Ménil-Flin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0020G posée par M. Jacques Baudot

    Aménagement de la RN 4 à Blâmont

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20911 posée par M. Claude Huriet

    Aide des fonds européens au Pays Haut de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18348 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Négociation de la convention d'objectifs et de gestion 2021-2025

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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