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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot
Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot
Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1046G posée par M. Michel Canévet
Tolérance zéro au volant et sociabilité dans les territoires non urbains
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey
Présence des services publics dans l'Eure
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 03467 posée par M. Jean-Pierre Moga
Appel au secours pour la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26163 posée par M. Yves Détraigne
Exonération du forfait patient urgences pour les patients sans médecin traitant
La question est caduque
Pertinence