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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0137G posée par M. Marc Laménie

    Le cinquième risque

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00072 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Prise en charge du matériel d'orthopédie pour les personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

    Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26901 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Meilleure prise en charge médicale de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26599 posée par M. François Zocchetto

    Revalorisation de la valeur du point de retraite du régime complémentaire d'assurance vieillesse des professions libérales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24970 posée par M. Christian Gaudin

    Inégalités d'accueil dans les EHPAD

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24077 posée par M. Yves Détraigne

    Suppression de la "journée" de solidarité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23622 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Application de la loi du 11 février 2005

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23489 posée par Mme Françoise Férat

    Mise en place des maisons départementales du handicap et des commissions des droits et de l'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20982 posée par M. Nicolas About

    Création potentielle d'emplois dans le domaine de l'aide au transport des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible