Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
-
Question n° 05367 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Revalorisation de l'allocation adultes handicapés (AAH)
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 04900 posée par M. Philippe Arnaud
Conséquences de l'application du bonus-malus écologique pour les personnes à mobilité réduite
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0272S posée par Mme Muguette Dini
Difficultés financières rencontrées par les parents d'enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 0137G posée par M. Marc Laménie
Le cinquième risque
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 0128G posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Affectation de la journée de solidarité
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 05534 posée par M. Philippe Arnaud
Révision du barème de l'écopastille pour les véhicules des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26979 posée par M. Christian Gaudin
Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25348 posée par M. Jean Boyer
Disparité au plan fiscal entre pension d'invalidité et allocation adulte handicapé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24700 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Prise en charge du matériel d'orthopédie pour les personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24595 posée par M. Christian Gaudin
Financement des contrats enfance dans le Maine-et-Loire
La question a été transformée.
Pertinence