Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 18240 posée par M. Jean-Claude Merceron
Difficultés des médecins anesthésistes-réanimateurs
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 0796S posée par M. Jean Boyer
Avenir des caisses d'allocations familiales
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0559G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Protection de l'enfance
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 0862S posée par Mme Valérie Létard
Contenu des décrets d'application de la loi du 11 février 2005
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 0596G posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Mise en oeuvre de la loi handicap
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 08863 posée par Mme Anne-Marie Payet
Déficit du nombre de places en établissements spécialisés pour les personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08950 posée par M. Denis Badré
Conditions d'attribution de la carte améthyste aux personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18063 posée par Mme Muguette Dini
Service intercommunal de soins et d'aides à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18099 posée par M. Nicolas About
Situation des établissements accueillant des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19406 posée par Mme Françoise Férat
Conditions d'éligibilité à la prestation de compensation
La question est caduque
Pertinence