Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 13430 posée par Mme Valérie Létard

Devenir des pharmacies minières

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

05/08/2004
Pertinence
Question n° 14737 posée par Mme Françoise Férat

Financement des établissements de santé

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

25/11/2004
Pertinence
Question n° 15345 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Réforme du système Cyclamed

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15913 posée par M. Yves Détraigne

Déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16030 posée par Mme Françoise Férat

Inquiétudes des médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/02/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16280 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des médecins de montagne

La question est caduque

03/03/2005
Pertinence
Question n° 16288 posée par Mme Valérie Létard

Dépistage du cancer du col de l'utérus

La question est caduque

03/03/2005
Pertinence
Question n° 16303 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Préoccupations du CODERPA de la Haute-Savoie

La question est caduque

03/03/2005
Pertinence
Question n° 17196 posée par M. Jean-Claude Merceron

Campagnes d'information pour lutter contre le développement de l'obésité

La question est caduque

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17533 posée par M. Daniel Dubois

Situation des hôpitaux publics

La question est caduque

12/05/2005
Pertinence