Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 14548 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Financement de la formation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/11/2004
Pertinence
Question n° 16030 posée par Mme Françoise Férat

Inquiétudes des médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/02/2005
Pertinence
Question n° 16703 posée par M. Daniel Dubois

Postes d'internes dans la santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17437 posée par Mme Muguette Dini

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005
Pertinence
Question n° 18240 posée par M. Jean-Claude Merceron

Difficultés des médecins anesthésistes-réanimateurs

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/06/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16280 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des médecins de montagne

La question est caduque

03/03/2005
Pertinence
Question n° 20014 posée par Mme Françoise Férat

Diminution des anesthésistes - réanimateurs dans le secteur libéral

La question est caduque

27/10/2005
Pertinence
Question n° 24968 posée par Mme Françoise Férat

Problèmes rencontrés par les étudiants français titulaires d'un diplôme de médecine générale étranger

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25599 posée par M. Nicolas About

Inquiétude des médecins libéraux sur leur avenir

La question est caduque

14/12/2006
Pertinence
Question n° 26740 posée par M. Claude Biwer

Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence