Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 00010 posée par Mme Françoise Férat

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Yves Détraigne

Maladies provoquées par les morsures de tiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25685 posée par M. Claude Kern

Diagnostic de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/04/2017
Pertinence
Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 0821G posée par Mme Élisabeth Doineau

Lutte contre le diabète

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25861 posée par M. Yves Détraigne

Maladies provoquées par les morsures de tiques

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 24187 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Liste des maladies ouvrant droit au congé de longue durée

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 22681 posée par M. Yves Détraigne

Combattre la maladie de Lyme

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

07/07/2016
Pertinence
Question n° 12490 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Conséquences du gel de la revalorisation des rentes accidents du travail - maladies professionnelles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/07/2014
Pertinence