Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 05802 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation du Laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 09638 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Statut des sages-femmes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/12/2013
Pertinence
Question n° 10863 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/03/2014
Pertinence
Question n° 11590 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Mise en place d'un compte individuel de prévention de la pénibilité

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

08/05/2014
Pertinence
Question n° 11608 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Rémunération des orthophonistes dans la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

15/05/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0512S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Accueil des enfants handicapés en Haute-Savoie

La question a été retirée

27/06/2013
Pertinence
Question n° 11610 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestations de restauration dans les établissements sociaux et médico-sociaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/05/2014
Pertinence
Question n° 12490 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Conséquences du gel de la revalorisation des rentes accidents du travail - maladies professionnelles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/07/2014
Pertinence