Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 68 trouvées

  1. Question n° 02941 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures de réadaptation, de rééducation et de reclassement des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07856 posée par M. Pierre Vallon

    Accueil des personnes handicapées de moins de soixante ans

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07859 posée par M. Pierre Vallon

    Attribution par les Cotorep de la carte d'invalidité à titre définitif

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08391 posée par M. Edouard Le Jeune

    Respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08510 posée par M. Edouard Le Jeune

    Jeunes handicapés mentaux âgés de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses