Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 01562 posée par M. Yves Détraigne

Vacances inclusives

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

21/07/2022
Pertinence
Question n° 20708 posée par M. Yves Détraigne

Oubliés des accords du Ségur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/02/2021
Pertinence
Question n° 17795 posée par M. Yves Détraigne

Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/09/2020
Pertinence
Question n° 15945 posée par M. Yves Détraigne

Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

07/05/2020
Pertinence
Question n° 13058 posée par M. Yves Détraigne

Intégration de l'allocation aux adultes handicapés dans le périmètre du revenu universel d'activité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

14/11/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19486 posée par M. Yves Détraigne

Journée internationale des personnes handicapées

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 17979 posée par M. Yves Détraigne

Calcul de l'allocation aux adultes handicapés

La question est caduque

01/10/2020
Pertinence
Question n° 10800 posée par M. Yves Détraigne

Situation des personnes handicapées

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence