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419 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 362 trouvées
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Question n° 16913 posée par M. André Bohl
Adultes handicapés et forfait hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16914 posée par M. André Bohl
Inflation et prestations servies aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17109 posée par M. Francis Palmero
Adultes handicapés: maintien du pouvoir d'achat des prestations sociales et exonération du forfait journalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17157 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Suppression du forfait journalier pour les adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17183 posée par M. Jean Cauchon
Maintien du pouvoir d'achat des adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 24072 posée par M. Jacques Mossion
Réduction du taux d'invalidité accordé par les COTOREP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08048 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Garantie de ressources des adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08307 posée par M. Louis De Catuelan
Ressources des personnes handicapées adultes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08420 posée par M. Jacques Golliet
Complément de rémunération des adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08677 posée par M. Jacques Machet
Emploi des adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence