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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 02323 posée par M. Bernard Laurent
Nominations d'auxiliaires sur des postes vacants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05920 posée par M. Jacques Grandon
Filière porcine française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05921 posée par M. Jacques Grandon
Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05922 posée par M. Guy Robert
Marché de la viande de porc
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05923 posée par M. Guy Robert
Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 01678 posée par M. Roger Poudonson
Crédits des centres de documentation et d'information
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09853 posée par M. Jean Cauchon
Prix des céréales et aide aux pays en voie de développement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10239 posée par M. Michel Souplet
Indemnités de sujétions spéciales des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10766 posée par M. Louis Virapoulle
Exploitation de la forêt privée réunionnaise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10204 posée par M. Edouard Le Jeune
Médecins des COTOREP
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence