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265 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 198 trouvées
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Question n° 00027 posée par M. André Bohl
Réouverture de l'aérodrome de Grostenquin (Moselle)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00130 posée par M. André Fosset
Nomination d'un conseiller des affaires sociales auprès du président de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00584 posée par M. Louis Mercier
Aménagement du canal du Rhône au Rhin
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00701 posée par M. Louis Virapoulle
Répercussion de la baisse du dollar sur les tarifs aériens, notamment entre Paris et la Réunion
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01324 posée par M. Rémi Herment
Apprentissage de la conduite automobile
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 01502 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Aménagement de la RN 20 entre les Florélites et Montlhéry (Essonne)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04114 posée par M. Raymond Bouvier
Règles professionnelles des experts en automobiles: délai de publication du décret
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08099 posée par M. André Bohl
TGV Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10156 posée par M. Louis De Catuelan
Suite d'une étude sur l'adaptation de l'offre transport-besoins en zone péri-urbaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10317 posée par M. Louis Jung
Suite d'une étude sur les évacuations de secours après les accidents d'avion
La question est caduque
Pertinence