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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 03355 posée par M. Hervé Maurey
Objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre en 2016
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11873 posée par M. Hervé Maurey
Implantation de pylônes mobiles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 12803 posée par M. Hervé Maurey
Implantation de pylônes mobiles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 13558 posée par M. Hervé Maurey
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux et installations de production d'électricité d'origine nucléaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 14558 posée par M. Hervé Maurey
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux et installations de production d'électricité d'origine nucléaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 21758 posée par M. Hervé Maurey
Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23199 posée par M. Hervé Maurey
Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26369 posée par M. Hervé Maurey
Taxonomie verte et énergie nucléaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey
Taxonomie verte et énergie nucléaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey
Label « Greenfin » et énergie nucléaire
La question est caduque
Pertinence