Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 09347 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Calcul du revenu minimum d'insertion des jeunes pères de famille

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/01/1995
Pertinence
Question n° 06012 posée par M. Edouard Le Jeune

Bénéfice du congé parental de longue durée pour les parents d'enfants handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/05/1994
Pertinence
Question n° 19436 posée par M. Marcel Lesbros

Prise en charge des jeunes handicapés au-delà de vingt ans dans les établissements spécialisés

Réponse du ministère : Handicapés

16/01/1992
Pertinence
Question n° 19463 posée par M. André Bohl

Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/01/1992
Pertinence
Question n° 19467 posée par M. Claude Huriet

Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/01/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02947 posée par M. Denis Badré

Fiscalité applicable à la rente survie constituée en faveur d'enfants handicapés

La question est caduque

10/10/2002
Pertinence
Question n° 10057 posée par M. Rémi Herment

Avantages sociaux accordés aux parents d'enfants handicapés

La question est caduque

17/03/1988
Pertinence
Question n° 06292 posée par M. Xavier de Villepin

Mesures sociales et fiscales en faveur des personnes âgées

La question est caduque

21/05/1987
Pertinence