Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 0272S posée par Mme Muguette Dini

Difficultés financières rencontrées par les parents d'enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

05/06/2008
Pertinence
Question n° 02024 posée par M. Christian Gaudin

Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

04/10/2007
Pertinence
Question n° 09271 posée par M. Claude Huriet

Aide à la vie quotidienne des personnes agées dépendantes

Réponse du ministère : Personnes âgées

05/04/1990
Pertinence
Question n° 07990 posée par M. François Mathieu

Retraités et personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

25/01/1990
Pertinence
Question n° 07096 posée par M. Francisque Collomb

Maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/11/1989
Pertinence