Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
-
Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 06523 posée par M. Georges Dessaigne
Définition règlementaire des foyers d'hébergement dits " foyer occupationnel " ou " foyer de vie "
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07277 posée par M. Louis De Catuelan
Hébergement et insertion professionnelle des handicapés dans les Yvelines
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03265 posée par M. Edouard Le Jeune
Conditions de vie des personnes handicapées adultes
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 07488 posée par M. Jean Huchon
Accueil des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 06561 posée par M. Jean Bernadaux
Accueil des adultes handicapés ne relevant plus des centres d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10356 posée par M. Michel Mercier
Foyers à double tarification
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 30364 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Situation des personnes âgées ou handicapées dépendantes en Haute-Savoie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36306 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Prise en charge de l'accueil des personnes handicapées dans le département du Haut-Rhin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02568 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Hébergement des personnes handicapées en maison d'accueil spécialisée (MAS)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence