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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 01790 posée par M. Pierre Vallon
Structures d'accueil des adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00952 posée par M. Pierre Vallon
Placement des adultes handicapés : répartition des compétences
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 03327 posée par M. Jean Cauchon
Extension du centre d'aide par le travail de la Brouazé à Châteaudun (Eure-et-Loir)
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 07319 posée par M. Jacques Mossion
Fonctionnement des centres d'aide par le travail
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence