Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 11795 posée par Mme Françoise Férat

    Développement et promotion du sport féminin en équipe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03166 posée par M. Claude Kern

    Décret relatif à l'exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04254 posée par M. Jean-Claude Luche

    Financement du centre national de développement du sport et des associations sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey

    Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Baisse des subventions du CNDS

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne

    Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon

    Carte professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet

    Conditions d'attribution des cartes professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

    Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne