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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 22988 posée par M. Yves Détraigne
Difficulté de recrutement des maîtres nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06487 posée par M. Hervé Marseille
Accueil collectif de mineurs et volontariat de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06488 posée par M. Hervé Marseille
Création d'un statut de volontaire de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 11795 posée par Mme Françoise Férat
Développement et promotion du sport féminin en équipe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 19654 posée par M. Olivier Cigolotti
Projet d'arrêté relatif à la qualification de moniteur de natation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11438 posée par M. Yves Détraigne
Droit des baignades
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet
Conditions d'attribution des cartes professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence