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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 00684 posée par M. André Vallet
Rejets du canal EDF dans l'Étang de Berre
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03369 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Fiscalité applicable au parc éolien
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05723 posée par M. Michel Mercier
Situation énergétique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0308S posée par M. Claude Biwer
Coût du développement de l'énergie éolienne
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 05811 posée par M. Michel Mercier
Modernisation et développement du service public de l'électricité
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06401 posée par M. Marcel Deneux
Démantèlement des éoliennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06402 posée par M. Marcel Deneux
Couleur des éoliennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0854S posée par M. Jean Boyer
Avenir du photovoltaïque
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13686 posée par M. Hervé Maurey
Dégradation des réseaux d'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15460 posée par M. Pierre Jarlier
L'objectif d'implantation annuelle des éoliennes et ses conséquences sur le paysage français
La question est caduque
Pertinence