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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey
Contrôle des équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey
Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 03640 posée par M. Yves Détraigne
Différences entre un maître-nageur sauveteur et une personne titulaire du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 03244 posée par M. Laurent Lafon
Tarifs préférentiels aux départements qui accueillent des sites olympiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 03295 posée par M. Hervé Maurey
Contrôle des équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 09442 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Absence d'équivalence de l'unité de formation hivernale d'accompagnateur en montagne pour les pisteurs-secouristes
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 06867 posée par M. Yves Détraigne
Hébergement du personnel des jeux Olympiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28288 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet
Conditions d'attribution des cartes professionnelles
La question est caduque
Pertinence