Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

    Plan de relance pour le sport amateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12757 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11366 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Éviction du karaté des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09824 posée par Mme Dominique Vérien

    Licences sportives imposées

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06449 posée par M. Yves Détraigne

    Sport, grande cause d'intérêt national

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet

    Conditions d'attribution des cartes professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon

    Carte professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13102 posée par M. Yves Détraigne

    Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot

    Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne