Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 37736 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Attentes des orthophonistes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 37806 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 37818 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Attentes des orthophonistes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14061 posée par M. Hervé Marseille

    Reclassement des orthophonistes hospitaliers et attractivité de la profession

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15148 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Revalorisation de salaires des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

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